Délibérations - Site Officiel de la Communauté de Communes Arc Sud Bretagne

Décision relative à la sollicitation d’aide financière, au titre de la mise en œuvre d’opérations dans le cadre de la stratégie locale de développement dans le cadre de la création d’une Maison de Services Au Public

Date de parution : le mardi 09 mars 2021

Délibération n°11-2021

Passation d’un marché pour la gestion et la coordination de l’aire d’accueil des gens du voyage, du terrain des groupes familiaux et du terrain des missions évangéliques

Date de parution : le jeudi 18 février 2021

Délibération n°B01-2021. Bureau Communautaire du 2 février 2021.

Décision relative à la cession du lot n°10 du PA de la Corne du Cerf Extension Est 2 à Arzal (parcelle cadastrée section A n°1341) au profit de M. Loïc LUCAS

Date de parution : le jeudi 04 février 2021

Délibération n°10-2021

Expérimentation Compte Financier Unique (CFU) et plan comptable M57

Date de parution : le mardi 02 février 2021

Délibération n°05-2021

Règles d’amortissement comptable en instruction budgétaire et comptable M57 Immobilisations incorporelles et corporelles, subventions d’équipement transférables

Date de parution : le mardi 02 février 2021

Délibération n°06-2021

Constitution d’une servitude de passage sur la parcelle de Bretagne Sud Habitat

Date de parution : le mardi 02 février 2021

Délibération n°07-2021

Convention de reprise des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) avec OCAD3E

Date de parution : le mardi 02 février 2021

Délibération n°08-2021

Modification du régime de TVA pour la cession de l’immeuble au profit de la SAS SILVA IMMO pour le compte de l’entreprise SILVADEC

Date de parution : le mardi 02 février 2021

Délibération n°09-2021

Désignation représentants Comité Territorial Vilaine Aval, SAGE Vilaine et SAGE Estuaire de la Loire

Date de parution : le mardi 02 février 2021

Délibération n°03-2021

Subvention à la commune de Noyal-Muzillac pour la création d’une aire de covoiturage

Date de parution : le mardi 02 février 2021

Délibération n°04-2021

Décision relative à la cession de la parcelle A 1179 du PA de La Corne du Cerf à Arzal au profit de M. Ludovic HILLION

Date de parution : le mardi 05 janvier 2021

Délibération n°01-2021

Décision relative à la cession du lot n°8 du PA de La Corne du Cerf extension Est 2 à Arzal au profit de M. Nicolas LUCAS

Date de parution : le mardi 05 janvier 2021

Délibération n°02-2021

Liste des compte-rendus & délibérations

Décision relative à la sollicitation d’aide financière, au titre de la mise en œuvre d’opérations dans le cadre de la stratégie locale de développement dans le cadre de la création d’une Maison de Services Au Public

Passation d’un marché pour la gestion et la coordination de l’aire d’accueil des gens du voyage, du terrain des groupes familiaux et du terrain des missions évangéliques

Décision relative à la cession du lot n°10 du PA de la Corne du Cerf Extension Est 2 à Arzal (parcelle cadastrée section A n°1341) au profit de M. Loïc LUCAS

Expérimentation Compte Financier Unique (CFU) et plan comptable M57

Règles d’amortissement comptable en instruction budgétaire et comptable M57 Immobilisations incorporelles et corporelles, subventions d’équipement transférables

Constitution d’une servitude de passage sur la parcelle de Bretagne Sud Habitat

Convention de reprise des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) avec OCAD3E

Modification du régime de TVA pour la cession de l’immeuble au profit de la SAS SILVA IMMO pour le compte de l’entreprise SILVADEC

Désignation représentants Comité Territorial Vilaine Aval, SAGE Vilaine et SAGE Estuaire de la Loire

Subvention à la commune de Noyal-Muzillac pour la création d’une aire de covoiturage

Décision relative à la cession de la parcelle A 1179 du PA de La Corne du Cerf à Arzal au profit de M. Ludovic HILLION

Décision relative à la cession du lot n°8 du PA de La Corne du Cerf extension Est 2 à Arzal au profit de M. Nicolas LUCAS