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Liste des compte-rendus & délibérations

Convention financière avec Morbihan Energies pour la réalisation sur le site du Centre Technique Communautaire d’un service de production et de fourniture en autoconsommation collective fermée d’énergie solaire

Date de parution : le mardi 09 juillet 2024
Délibération n°59-2024. Conseil Communautaire du 2 juillet 2024.

Convention triennale 2024-2026 d’objectifs et de moyens avec l’Office de Tourisme Communautaire

Date de parution : le mardi 09 juillet 2024
Délibération n°60-2024. Conseil Communautaire du 2 juillet 2024.

Modification du tableau des emplois

Date de parution : le mardi 09 juillet 2024
Délibération n°61-2024. Conseil Communautaire du 2 juillet 2024.

Décision relative à la souscription d’un contrat de prêt d’un montant de 300 000 €

Date de parution : le mardi 09 juillet 2024
Décision n°62-2024.

Décision relative à la souscription d’un contrat de prêt d’un montant de 1 000 000 €

Date de parution : le mardi 09 juillet 2024
Décision n°63-2024.

Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets

Date de parution : le mardi 09 juillet 2024
Délibération n°53-2024. Conseil Communautaire du 2 juillet 2024.

Règlement d’attribution d’une prime à l’achat d’un vélo à assistance électrique

Date de parution : le mardi 09 juillet 2024
Délibération n°54-2024. Conseil Communautaire du 2 juillet 2024.

Transfert du droit de préemption urbain au profit d’Arc Sud Bretagne

Date de parution : le mardi 09 juillet 2024
Délibération n°55-2024. Conseil Communautaire du 2 juillet 2024.

Décision modificative n°1 – Budget Principal

Date de parution : le lundi 03 juin 2024
Délibération n°45-2024. Conseil Communautaire du 28 mai 2024.

Création d’une aire de grand passage supplémentaire sur le territoire d’Arc Sud Bretagne

Date de parution : le lundi 03 juin 2024
Délibération n°46-2024. Conseil Communautaire du 28 mai 2024.

Passation d’un marché pour les missions d’études et de maîtrise d’œuvre relatives à l’aménagement d’itinéraires cyclables

Date de parution : le lundi 03 juin 2024
Délibération n°47-2024. Conseil Communautaire du 28 mai 2024.

Date de transfert à la Communauté de Communes des compétences Eau et Assainissement collectif et choix de l’organisation territoriale pour leur exercice

Date de parution : le lundi 03 juin 2024
Délibération n°48-2024. Conseil Communautaire du 28 mai 2024.

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