Conseil Communautaire du 29 septembre 2026 à 18h à la médiathèque de Marzan
Ordre du jour :
- ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Demande de fonds de concours de la part de la commune de Muzillac dans le cadre de travaux relatifs au restaurant scolaire
- Pacte de gouvernance
- Modification de la composition des commissions communautaires
- Adoption du règlement intérieur du Conseil Communautaire
- Rapport d’activités 2025 du Conseil de Développement du Pays de Vannes
- CYCLES DE l’EAU
- Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) – Rapport 2025 sur le Prix et la Qualité du Service
- DÉCHETS
- Exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2027
- DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- Délégation au Président de l’exercice du droit de préemption urbain sur les Parcs d’Activités Économiques et leurs extensions
- MOBILITÉ
- Itinéraire cyclable n°13 sur la commune de Le Guerno – Prise en charge exceptionnelle de frais liés à la régularisation foncière de la parcelle ZB 28
- SPORTS
- Passation d’un marché pour l’entretien des terrains sportifs engazonnés
- Attribution d’une subvention à l’association Sport nature Roche Vilaine au titre de l’enveloppe « sports »
- Questions et informations diverses
Les séances sont ouvertes au public
prochains conseils :
3 Novembre
8 Décembre