Conseil Communautaire du mardi 28 avril 2026 à 18h30 à La Roche-Bernard (Salle Richelieu)
Ordre du jour :
- ADMINISTRATION GENERALE :
- Composition des Commissions Communautaires
- Délégation d’une partie des attributions du Conseil Communautaire au Président
- Délégation d’une partie des attributions du Conseil Communautaire au Bureau Communautaire
- FINANCES :
- Délégation de pouvoir au Président en matière d’emprunts
- Adhésions, contributions et subventions 2026 (complément)
- Fêtes et cérémonies : Dépenses à imputer à l’article comptable 6232
- Composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
- Fiscalité directe locale – Mise en réserve 2026 du taux de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
- MARCHES PUBLICS :
- Election de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
- Délégation au Président de l’exercice du droit de préemption urbain (DPU) sur les parcs d’activités économiques et leurs extensions
- TECHNIQUE :
- Création de la commission Intercommunale d’Accessibilité
- RESSOURCES HUMAINES :
- Création d’un Comité Social Territorial
- Droit à la formation des élus
- Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
- TOURISME :
- Comité de Direction de l’Office de Tourisme Communautaire – Election des représentants
- ADMINISTRATION GENERALE :
- Désignation des représentants d’Arc Sud Bretagne au Comité Syndical d’Eaux et Vilaine
- Désignation des représentants d’Arc Sud Bretagne au SYSEM
- Désignation d’un représentant d’Arc Sud Bretagne au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de Nivillac
- Désignation d’un représentant élu et d’un agent d’Arc Sud Bretagne au sein du Comité National d’Action Social (CNAS)
- Désignation d’un représentant d’Arc Sud Bretagne à l’Assemblée Spéciale de la SPL « Equipements du Morbihan »
- Désignation des représentants d’Arc Sud Bretagne au sein de l’Assemblée Spéciale et de l’Assemblée Générale des actionnaires de la SPL Compagnie des Ports du Morbihan
- Désignation d’un représentant d’Arc Sud Bretagne au Comité Syndical de Morbihan Energies (Syndicat Départemental d’Energies du Morbihan)
- Désignation des représentants d’Arc Sud Bretagne au Comité Syndical de Mégalis Bretagne
- Désignation d’un représentant d’Arc Sud Bretagne au Conseil d’Administration de VIPE
- Désignation d’un représentant d’Arc Sud Bretagne au Conseil d’Administration de l’Espace Autonomie Santé Est Morbihan
- Désignation d’un représentant d’Arc Sud Bretagne à Initiative Vannes
- Désignation des représentants d’Arc Sud Bretagne au Syndicat Mixte du Parc
- Désignation d’un représentant suppléant d’Arc Sud Bretagne au Comité Unique de Programmation du Pays de Vannes
- Désignation d’un représentant suppléant d’Arc Sud Bretagne au Comité d’Orientation Territoriale du Pays de Vannes
- Désignation des représentants d’Arc Sud Bretagne à l’Assemblée Spéciale de la SPL Destination Bretagne Plein Sud
- Désignation d’un représentant d’Arc Sud Bretagne au Conseil d’Administration de la SPL Rochefort en Terre Tourisme
- Désignation des représentants d’Arc Sud Bretagne à l’Alliance Inter métropolitaine Loire Bretagne
- Désignation des représentants d’Arc Sud Bretagne à l’Association Vélo et Territoire
- Désignation des représentants d’Arc Sud Bretagne à Bretagne Mobilités
- Désignation des représentants d’Arc Sud Bretagne au Comité Territorial pour l’Emploi, la Formation et l’Insertion
- Désignation des représentants d’Arc Sud Bretagne à la Commission Mer et Littoral
- Désignation des représentants d’Arc Sud Bretagne à l’Agence d’Urbanisme de la Région Nazairienne (ADDRN)
- Désignation des représentants d’Arc Sud Bretagne au Comité de programmation LEADER 2023-2027
- Désignation d’un représentant d’Arc Sud Bretagne à la Commission Locale de l’Eau (CLE) Estuaire de La Loire
- Questions et informations diverses
Les séances sont ouvertes au public.
Prochains conseils :
- 26 mai
- 7 juillet
- 29 septembre
- 3 novembre
- 8 décembre