Conseil Communautaire du mardi 26 mai à 18h30 à la Salle de la Mairie de Noyal-Muzillac
Ordre du jour :
- ADMINISTRATION GENERALE
- Composition des commissions communautaires
- Proposition d’une liste de commissaires dans le cadre de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
- Indemnités du Président et des vice-Présidents
- Désignation des représentants au sein de la Mission Locale du Pays de Redon et de Vilaine
- Désignation des représentants au sein de la Mission Locale du Pays de Vannes
- DECHETS
- Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
- Acquisition de la parcelle cadastrée YS 701 située sur la commune de Nivillac, auprès de la Commune de La Roche Bernard, et modification du périmètre du parc d’activités des Métairies
- Délégation au Président de l’exercice du droit de préemption urbain sur les parcs d’activités économiques et leurs extensions
- Cession d’un ensemble immobilier sur la Commune de La Roche-Bernard, dit La Maison Bertho
- Modification de la grille tarifaire en parcs d’activités économiques
- MARCHES PUBLICS
- Adhésion à la Centrale d’Achat du NUmérique et des Télécoms afin de souscrire à un accord-cadre Multi-éditeurs
- SPORTS
- Création d’un nouveau tarif pour une semaine de stage natation
- Questions et informations diverses
Les séances sont ouvertes au public.
Prochains conseils :
- 7 juillet
- 29 septembre
- 3 novembre
- 8 décembre