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Télécharger les documents

Vous pouvez télécharger ci-dessous les documents relatifs au Scot d'Arc Sud Bretagne :

 

Rapport d'analyse des résultats du SCoT (2014-2019)
 

1.1 Diagnostic SCOT pour approbation

Pour consulter le fichier du "Diagnostic" :
1. cliquez sur le lien ci-dessus
2. dans la page qui s'ouvre, cliquez sur le bouton "Télécharger" (au centre de l'écran). 
3. Un message s'affiche : cliquez alors sur le bouton bleu "Télécharger quand même".

 

1.2 Etat Initial de L'environnement SCOT pour approbation

 

1.3 Explication des choix retenus SCOT pour approbation

 

1.4 Articulation du SCOT avec les autres documents d'urbanisme pour approbation

 

1.5 Evaluation environnementale SCOT pour approbation

 

1.6 Phasage SCOT pour approbation

 

1.7 Résumé SCOT pour approbation

 

2 - PADD SCOT pour approbation

 

3 - DOO SCOT pour approbation

 

Modifications apportées au projet de SCOT suite à l'avis émis par les Personnes Publiques Associées et lors de l'enquête publique

 

Lexique des sigles utilisés dans le SCOT pour approbation

 

Recueil cartographique SCOT pour approbation

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