Conseil Communautaire Arc Sud Bretagne du mardi 7 novembre 2023 à 18h30 à la Médiathèque de Marzan.
Ordre du jour :
- Rapport annuel 2022 de la Société Publique Locale « Equipements du Morbihan »,
- Ouverture dominicale sur la commune de Damgan,
- Présentation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT), suite à la restitution de la compétence « organisation, gestion et animation du restaurant scolaire intercommunal à la commune de Muzillac à compter du 1er septembre 2023,
- Révision des modalités techniques et financières en vue de la réalisation de tout accès supplémentaires sur les Parcs d’Activités communautaires,
- Exonération de la TEOM 2024 – Complément à la délibération du 26 septembre 2023,
- Fixation des tarifs 2024 de Redevance Spéciale d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour les professionnels,
- Questions et informations diverses.
Dates des prochains Conseils Communautaires :
- Mardi 12 décembre 2023
Les séances sont ouvertes au public.