Les Conseils Communautaires 2023

Conseil Communautaire Arc Sud Bretagne du mardi 7 novembre 2023 à 18h30 à la Médiathèque de Marzan.

Ordre du jour :

  • Rapport annuel 2022 de la Société Publique Locale « Equipements du Morbihan »,
  • Ouverture dominicale sur la commune de Damgan,
  • Présentation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT), suite à la restitution de la compétence « organisation, gestion et animation du restaurant scolaire intercommunal à la commune de Muzillac à compter du 1er septembre 2023,
  • Révision des modalités techniques et financières en vue de la réalisation de tout accès supplémentaires sur les Parcs d’Activités communautaires,
  • Exonération de la TEOM 2024 – Complément à la délibération du 26 septembre 2023,
  • Fixation des tarifs 2024 de Redevance Spéciale d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour les professionnels,
  • Questions et informations diverses.

Dates des prochains Conseils Communautaires :

  • Mardi 12 décembre 2023

Les séances sont ouvertes au public.

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