Les Conseils Communautaires 2022

Le prochain Conseil Communautaire se tiendra le mardi 27 septembre 2022 à 18h30 à la Salle Polyvalente de Saint-Dolay

L’ordre du jour sera le suivant :

  • Approbation de la charte de partenariat avec le Conseil de Développement,
  • Passation d’un marché pour les missions d’études et de maitrise d’œuvre pour l’extension, la requalification et la densification de Parcs d’Activités,
  • Exonération de la Taxe d’Enlèvement des ordures ménagères 2023,
  • SPANC – Rapport sur le Prix et la Qualité du Service – Année 2021,
  • Décision modificative n°1 – Budget Principal,
  • Avenant à la convention restauration scolaire avec la commune de Muzillac,
  • Convention de mise à disposition des équipements sportifs, des activités parascolaires et de l’aide aux repas,
  • Questions et informations diverses.

Dates des prochains Conseils Communautaires en 2022 :

  • 8 novembre
  • 13 décembre

Les Conseils Communautaires se tiennent, généralement, à 18h30. Les séances sont ouvertes au public. Le lieu et l’ordre du jour vous seront communiqués ultérieurement.

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