Les Conseils Communautaires 2023

Conseil Communautaire Arc Sud Bretagne

Ci-dessous l’ordre du jour du Conseil du 23 mai à 18h30 à la Maison des Damganais (Rue Champ Creiss à Damgan) :

  • Installation d’un nouveau Conseiller Communautaire,
  • Modification de la composition des commissions communautaires,
  • Débat sur le Projet d’Aménagement Stratégique (PAS) de la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT),
  • Convention de partenariat avec la Région Bretagne sur les politiques de développement économique 2023 – 2028,
  • Gens du voyage – Révision du schéma départemental d’accueil 2023 – 2029,
  • Projet d’aménagement du Port de Cran – Versement d’un fonds de concours à la commune de Saint-Dolay et avenant au contrat de prestation passé avec la Compagnie des Ports du Morbihan,
  • Mise en place d’un dispositif de tri à la source des biodéchets,
  • Mise en place de la collecte tous les 15 jours des ordures ménagères résiduelles en porte à porte,
  • Modification du schéma directeur cyclable d’Arc Sud Bretagne,
  • Questions et informations diverses.

Dates des prochains Conseils Communautaires :

  • 4 juillet (journée communautaire)*

Les Conseils Communautaires se tiennent, généralement, à 18h30. Les séances sont ouvertes au public. Le lieu et l’ordre du jour vous seront communiqués ultérieurement.

*La journée communautaire débutera à 10h.

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×