Les Conseils communautaires 2021

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Le prochain Conseil Communautaire se tiendra le mardi 18 mai 2021 à 18h30 à la Salle Corail du Complexe Joseph Deux à Péaule.

L'ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du rapport d’activités 2020 de l’Office de Tourisme Communautaire,
  • Désignation d’un représentant au sein de l’Agence D’urbanisme De la Région de Saint-Nazaire (ADDRN),
  • SCoT – Annule et remplace la délibération n°45-2021 du 6 avril 2021 relative à la mise à disposition du public de la modification simplifiée n°1 du SCoT,
  • Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) – Rapport suite à la consultation du public par voie électronique,
  • Mise à disposition de Vélos à Assistance Electriques (VAE) en location longue durée,
  • Travaux de voirie – Avenant d’augmentation de montant pour le lot n°1,
  • Création d’un groupement de commandes pour la passation du marché relatif à la réalisation de travaux d’entretien des fossés,
  • Création d’un groupement de commandes pour la passation du marché relatif aux missions d’assistance et de conseil pour la passation des marchés publics d’assurance,
  • Création d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché relatif à l’infogérance pour la maintenance du parc informatique,
  • Création d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché relatif à la réalisation de travaux de signalisation horizontale et verticale,
  • Création d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché relatif aux contrôles de sécurité incendie sur les matériels,
  • Création d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché relatif à la réalisation de travaux de Point A Temps Automatique (PATA) sur la voirie,
  • Annulation de la cession de foncier au profit de M. JAOUEN,
  • Acquisition d’un délaissé de voirie auprès de la mairie de Muzillac,
  • Cession de foncier au profit de LIDL,
  • Acquisition de la parcelle G n°193 auprès des héritiers de Madame Alexandrine COUY,
  • Soutien au projet de construction d’une nouvelle gendarmerie sur la commune de Muzillac,
  • Questions et informations diverses.

Date des Conseils en 2021 :

- 6 juillet

Les Conseils Communautaires se tiennent, généralement, à 18h30. Les séances sont ouvertes au public. Le lieu et l'ordre du jour vous seront communiqués ultérieurement.