Conseil Communautaire du 9 décembre à 18h30 à la Médiathèque de Marzan
Ordre du jour :
- ADMINISTRATION GENERALE – Bien Vivre Partout en Bretagne – Clause de revoyure
- ADMINISTRATION GENERALE – Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental d’Energies du Morbihan (Morbihan Energies)
- CYCLES DE l’EAU – Abrogation de la délibération n°48-2024 du 28 mai 2024 relative à l’organisation territoriale de la compétences Eau et Assainissement collectif
- CYCLES DE l’EAU – Avenant n°3 au protocole de transfert des compétences GEMA et associées de l’Unité de Gestion Vilaine Aval
- DECHETS – Contrats de reprise des matériaux
- DECHETS – Fixation des tarifs 2026 de Redevance Spéciale d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour les professionnels
- ENFANCE JEUNESSE – Signature de la convention de délégation de compétence pour l’organisation des transports scolaires avec la Région Bretagne
- ENFANCE JEUNESSE – Renouvellement de la convention restauration scolaire avec la commune de Muzillac
- FINANCES – Cession par le budget principal (40000) au budget annexe Parcs d’activités économique (40005) d’une partie d’un terrain situé à La Grée (Nivillac)
- FINANCES – Autorisation d’engagements, de liquidations et de mandatements des dépenses d’investissement, dans la limite du 1/4 des crédits inscrits à la section d’investissement du budget de l’année 2025
- FINANCES – Budget principal (40000) – Décision modificative n° 3
- FINANCES – Versement d’une subvention d’équilibre au budget annexe Transports Scolaires (40004)
- FINANCES – Opérations de transfert des espaces communs du Parc d’Activités de l’Estuaire du budget annexe Parcs d’Activités économiques (40005) au budget principal (40000)
- FINANCES – Tourisme – Convention de subvention entre la Communauté de Communes et l’Office de Tourisme Communautaire
- FINANCES – Clôture du budget annexe Transports scolaires (40004) à compter du 31 décembre 2025 avec reprise des résultats au budget principal (40000)
- MOBILITE – Règlement d’utilisation des consignes à vélo sécurisées
- RESSOURCES HUMAINES – Renouvellement du contrat de chargé de projet des mobilités et voies vélos
- Questions et informations diverses
Les séances sont ouvertes au public