Conseil Communautaire du 4 novembre à 18h30 à la Mairie de Muzillac (Salle du conseil)
Ordre du jour :
- ADMINISTRATION GENERALE – Compagnie des Ports du Morbihan – Augmentation du capital social
- ADMINISTRATION GENERALE – Modification du règlement intérieur du Conseil Communautaire suite à la recommandation de la Chambre régionale des comptes de Bretagne
- AMENAGEMENT – Evaluation des résultats de l’application du SCoT d’Arc Sud Bretagne
- DECHETS – Candidature à l’appel à projet de la Région Bretagne « Accompagner des citoyens à la prévention des déchets »
- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Cession de 6 emplacements de stationnement Résidence des Jardins à Ambon, au profit de la commune d’Ambon
- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Acquisition de la parcelle YT87 auprès de la Commune de Nivillac, pour l’aménagement du secteur Sud du futur parc d’activités de Cabaray, en extension du parc d’activités des Métairies
- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Ouverture dominicale sur la commune de Damgan
- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Cession d’un ensemble immobilier sur la commune de La Roche-Bernard, dit Maison de la Voûte
- FINANCES – Budget principal (40000) Décision modificative n°1
- SOLIDARITES – Remboursement des frais kilométriques des bénévoles de la Résidence de la Marinière à Muzillac
- Questions et informations diverses
Les séances sont ouvertes au public
Prochains conseils :
- 9 décembre 2025