Conseil Communautaire du mardi 3 février à 18h30 à l’Office de Tourisme de Damgan
Ordre du jour :
- ADMINISTRATION GENERALE – Installation d’un nouveau Conseiller Communautaire
- AMENAGEMENT – Approbation du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) d’Arc Sud Bretagne
- AMENAGEMENT – Actualisation de la convention de mutualisation du service de système d’information géographique de la Communauté de Communes
- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Acquisition de la parcelle YB 83 pour l’extension du Parc d’Activités des Buttes, à Monsieur Jean-Claude DANTO
- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Fin de mise à disposition à la Commune d’un ensemble immobilier situé 1 rue des Hospitaliers à Le Guerno
- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Cession à l’Etablissement Public Foncier de Bretagne d’un ensemble immobilier situé 1 rue des Hospitaliers à Le Guerno
- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Fixation du prix de mise en vente de la maison dit Bertho sur la commune de La Roche Bernard
- FINANCES – Demande de subvention DETR / DSIL 2026 Aménagement de 2 itinéraires cyclables sécurisés sur les communes de Saint Dolay Itinéraire 1 (V42) et Le Guerno Itinéraire 11 (Bodveil) approbation du projet et de son plan de financement.
- FINANCES – Modification de l’attributaire de la subvention pour le projet de local SNSM de Damgan
- FINANCES – Nouvelle délibération relative à l’autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement dans la limite du 1/4 des crédits inscrits à la section d’investissement du budget de l’année 2025
- RESSOURCES HUMAINES – Rapport égalité femmes-hommes
- FINANCES – Débat d’Orientation Budgétaire 2026 et mise à jour du Plan Pluriannuel de Fonctionnement et d’Investissement 2022 – 2026
- MOBILITE – Modification du règlement d’attribution d’une prime à l’achat d’un vélo à assistance électrique
- RESSOURCES HUMAINES – Revalorisation de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise
- Questions et informations diverses
Les séances sont ouvertes au public
Prochain Conseil Communautaire :
- 10 mars 2026