Conseil Communautaire du 2 juillet 2024

Conseil Communautaire du mardi 2 juillet 2024 à 10h30 au Parc de Branféré à Le Guerno.

Ordre du jour :

  • Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets,
  • Règlement d’attribution d’une prime à l’achat d’un vélo à assistance électrique,
  • Transfert du droit de préemption urbain au profit d’Arc Sud Bretagne,
  • Révision des prix de vente du foncier économique situé sur les Parcs d’Activités,
  • Résidence la Marinière – Règlements intérieurs et accord collectif,
  • Convention avec Morbihan Energies de rénovation des éclairages publics sur le secteur d’Espace Littoral, communes d’Ambon et de Muzillac,
  • Convention financière avec Morbihan Energies pour la réalisation sur le site du Centre Technique Communautaire de la Grée à Nivillac d’un service de production et de fourniture en autoconsommation collective fermée d’énergie solaire,
  • Convention triennale 2024-2026 d’objectifs et de moyens avec l’Office de Tourisme Communautaire,
  • Modification du tableau des emplois,
  • Questions et informations diverses.

Les séances sont ouvertes au public.

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