Les Conseils communautaires 2018

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Vous trouverez ci-après les dates des Conseils Communautaires pour le 2ème semestre 2018 :

Le prochain Conseil Communautaire se tiendra le mardi 18 décembre à 19h00 à la salle Richelieu de La Roche-Bernard.

L'odre du jour sera :

  • Espace Autonomie Est Morbihan : Modification des statuts et convention de service unifié,
  • Modification du tableau des emplois,
  • Adhésion au syndicat Morbihan Energies : Approbation des statuts et d’un (e) représentant (e),
  • Echange et cession de terrain dans le cadre du projet d’école publique sur la commune de Nivillac,
  • Elaboration d’un Plan de Mobilité rurale Pays de Vannes mutualisé entre Arc Sud Bretagne et Questembert Communauté : Avenant à la convention constitutive du groupement d’achat pour la passation du marché de prestations intellectuelles,
  • Appel à candidature « Dynamisme des centres-villes et des bourgs ruraux en Bretagne » : Soutien à la candidature de communes,
  • Ouverture dominicale sur la commune de Damgan,
  • Fixation des tarifs 2019 de Redevance Spéciale d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour les professionnels,
  • SPANC : Fixation des tarifs 2019 des redevances et prestations du service,
  • Décision modificative n°1 budget annexe de Locations immobilières,
  • Versement de subventions d’équilibre aux budgets annexes,
  • Versement d’une avance sur créance au budget annexe Zone d’Hinzal,
  • Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement, dans la limite du ¼ des crédits inscrits à la section d’investissement du budget de l’année 2018,
  • Convention de subvention entre la Communauté de Communes et l’Office de Tourisme Communautaire,
  • Passation d’un marché pour l’acquisition et l’installation d’un progiciel de gestion des activités périscolaires, petite enfance, enfance et jeunesse interface avec un portail famille,
  • Passation d’un marché pour la fourniture, l’installation et la maintenance d’une solution web-SIG,
  • GEMAPI : Protocoles de transfert,
  • Location de la salle du COSEC pour Vacances à la Carte,
  • Questions diverses.

Sauf cas exceptionnel, les conseils débutent à 18h30. Les lieux et l'ordre du jour vous seront communiqués ultérieurement.